Sur cette page, prenez connaissance de nos mentions légales et des conditions générales d’utilisation de notre site internet BLOOM.
Le site internet www.bloomassociation.org est édité par l’Association BLOOM
BLOOM est une association déclarée créée le 28/02/2005
N° SIRET : 50164232600059
62 bis avenue Parmentier
75011 Paris
FRANCE
Tél. : + 33 (0) 1 48 07 50 34
Le directeur de la publication est Sabine Rosset, Directrice.
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
L’accès au site www.bloomassociation.org est soumis à l’acceptation et au respect des conditions générales d’utilisation exposées ci-après, qui précisent notamment les règles de propriété intellectuelle, de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.
L’ensemble du site www.bloomassociation.org (ci-après le « site ») relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site, etc.).
Demande d’autorisation de reproduction du logo
Dans le cadre d’une communication, si vous avez besoin d’utiliser le logo de BLOOM pour tous supports, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@bloomassociation.org
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique des pages du site de BLOOM doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de l’association à l’adresse contact@bloomassociation.org.
Dans tous les cas, les éléments présents sur le site n’appartiennent pas à l’utilisateur.
Le non-respect des obligations visées au présent paragraphe constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, toutes les photographies du site sont la propriété de BLOOM ou de leurs auteurs.
Création de liens vers le Site
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Tout lien de ce type devra respecter impérativement les dispositions légales et règlementaires en vigueur. L’éditeur ne pourra pas être tenu responsable des liens établis à partir d’un autre site vers le site.
L’éditeur se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, l’éditeur informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association BLOOM ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
L’association BLOOM n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels l’association BLOOM n’a aucun contrôle. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur, notamment en ce qui concerne le contenu de ces sites.
La politique de confidentialité décrit la façon dont nous collectons, utilisons, traitons, protégeons et sécurisons les données à caractère personnel que vous nous communiquez librement sur le site par le biais de formulaires en ligne.
Si vous avez des questions, vous pouvez directement nous contacter par email à l’adresse contact@bloomassociation.org ou par courrier à : l’association BLOOM 62 bis avenue Parmentier – 75011 Paris-FRANCE